Table : ce qu'était une substitution - de l'origine des substitutions et de la prohibition qui en a été faîte - de la nature des substitutions - des caractères constitutifs des substitutions - de l'interprétation des substitutions - des termes par lesquels la première substitution peut s'établir. - des termes employés - des substitutions qui doivent particulièrement se résoudre en une simple disposition modale - ........
Des caractères auxquels on doit reconnaitre les substitutions prohibées par le code civil
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Auteur :
Rolland de Villargues
- Référence : 10565
- Disponibilité : En Stock
Editeur : Warée oncle, libraire, A. Emery libraire.
Année d'Edition : 1820
Genre : droit
Couverture : broché, sous couverture d'attente, 396p.
bon état.
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50,00€
Etiquettes : Rolland de Villargues, Warée oncle, libraire, A. Emery libraire., droit, 1820